Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE
CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF) Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3263028
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE de CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF

Présentation de la marque CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE

Déposée le 8 décembre 2003 par l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF domicilié(e) 8, passage des 2 sœurs,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 544 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FONTAINE Centre de Formation et de Perfectionnement de Maisons Paysannes de France domicilié(e) 8 Passage des 2 Sœurs,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT MAISONS PAYSANNES DE FRANCE est expirée depuis le 8 décembre 2013.

CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF a également déposé les autres marques suivantes : CFPH , MECAFUTUR


CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DE MAISONS PAYSANNES DE FRANCE (en abrégé CFP-MPF) Association régie par la loi de 1901 - 8, passage des 2 sœurs,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 429544364


Monsieur Michel FONTAINE Centre de Formation et de Perfectionnement de Maisons Paysannes de France - 8 Passage des 2 Sœurs,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

• éducation, enseignement, notamment formation et perfectionnement aux techniques de restauration traditionnelle et de conservation du patrimoine rural, plus particulièrement du patrimoine bâti. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de conférences. Publication d'ouvrages. Production de films sur bandes video. Enseignement, formation dans le domaine de la connaissance la sauvegarde et la promotion des savoir-faire pour le bâti rural et son environnement. • photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.